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Costa Maçonnerie

Rue Henri Laborit, 29470 Loperhet Tel. 02 98 40 53 78 E mail: contact@costa-maconnerie.com Date de mise en ligne : 25/10/2019 Directeur de la publication : Costa Maçonnerie Webmaster : Anaximandre  

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : ANAXIMANDRE Création du site et Développement : ANAXIMANDRE Hébergement : Anaximandre – OVH Responsable du site : Guy Mordret Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron, Damien Deschodt  

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-nous un mail via ce formulaire  

RESPONSABILITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site https://www.costa-maconnerie.com/ y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Costa Maçonnerie. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Costa Maçonnerie  

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Costa Maçonnerie sur le site https://www.costa-maconnerie.com/  

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.